Commune de Saint-Hilaire

Village de St Hilaire
`

Conseils municipaux

Téléchargez les comptes rendus des derniers conseils

Déroulement d'un Conseil Municipal

Le conseil municipal a pour mission de régler par ses délibérations les affaires communales. Les questions prévues à l'ordre du jour sont examinées et votées par les membres présents. Le maire doit veiller à ce que le quorum (présence de la majorité des membres en exercice) soit réuni lors de la mise en discussion de chaque question. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Tous les conseils municipaux sont ouvert au public. Ainsi peuvent y assister les habitants de la commune, comme d'autres n'y résidant pas.

Notez toutefois que seuls le Maire et les Conseillers Municipaux peuvent s'y exprimer, à moins que le Maire ne donne explicitement la parole à un membre du public.

Prochaine séance

Date

Aucune date n'est fixée pour l'instant.

Ordre du jour

À venir.

Comptes rendus des précédents Conseils

2017

2016

2015

2014